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Sommaire

  1. 1. Éditeur du site
  2. 2. Hébergement
  3. 3. Conception et maintenance
  4. 4. Contact
  5. 5. Propriété intellectuelle
  6. 6. Responsabilités
  7. 7. Liens hypertextes
  8. 8. Protection des données personnelles
  9. 9. Cookies
  10. 10. Loi applicable

1. Éditeur du site

Le site https://ecovance.eu/ et https://ecovance.eu (ci-après le « Site ») est édité par :
LaNum Pays Basque Association de loi 1901 Immatriculée au Répertoire des Associations sous le numéro
SIRET 42209713900014
Siège social :
2 allée des Terrasses Claude Shannon,
C – PAVILLON IZARBEL,
Technopole Izarbel,
64210 Bidart, France

Tél : +33 (0)5 32 09 11 99
Email : contact@lanum-paysbasque.com

Directeur de la publication : Annick DALMAGNE

2. Hébergement

Le Site est hébergé par la société OVH :
OVH SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Siège social :
2 rue Kellermann,
59100 Roubaix,
France

Tél : +33 (0) 899 701 761

3. Conception et maintenance

La conception, la réalisation et la maintenance du Site sont assurées par la société Mak2com. La gestion de l’hébergement est également assurée par Mak2com.

4. Contact

Pour toute question ou réclamation concernant le Site, vous pouvez nous contacter à l’adresse suivante : contact@lanum-paysbasque.com

Ou par courrier à l’adresse postale de l’éditeur indiquée ci-dessus.

5. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu du Site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du Site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.

6. Responsabilités

L’éditeur du Site s’efforce d’assurer au mieux de ses possibilités l’exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le Site, dont il se réserve le droit de corriger le contenu à tout moment et sans préavis. Toutefois, l’éditeur ne peut garantir l’exactitude, la précision ou l’exhaustivité des informations mises à disposition sur le Site.

En conséquence, l’éditeur décline toute responsabilité pour toute interruption du Site, pour toute erreur ou omission concernant les informations disponibles sur le Site, ainsi que pour tout dommage résultant d’une intrusion frauduleuse d’un tiers ayant entraîné une modification des informations mises à disposition sur le Site.

7. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens hypertextes pointant vers des sites internet tiers. L’éditeur ne peut être tenu responsable du contenu de ces sites tiers ni des liens qu’ils contiennent. L’utilisateur reconnaît que l’éditeur n’a pas de contrôle sur le contenu de ces sites tiers et ne peut en aucun cas être tenu responsable du contenu, de la publicité, des produits ou de tout autre élément ou service provenant de sites tiers ou liés à leur utilisation.

8. Protection des données personnelles

Pour plus d’informations sur la manière dont nous traitons vos données personnelles, veuillez consulter notre Politique de confidentialité accessible sur le Site.

9. Cookies

Pour plus d’informations sur notre utilisation des cookies, veuillez consulter notre Politique de confidentialité sur le Site.

10. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.

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